Au départ, le but de ce blog était de témoigner, de laisser une trace des exactions que je subis de la part des services fiscaux. Les lecteurs potentiels étaient dans mon esprit les générations futures, celles d’après la folie fiscale et la ruine qu’elle ne peut manquer de provoquer. Je n’espérais pas plus.
Un peu plus d’un an plus tard le résultat est différent. La mise à plat en toute transparence de mon calvaire fiscal à travers ce blog m’a permis, d’une part de mieux analyser les motifs de ce drame, d’autre part de lier des contacts qui ont été très enrichissants et sont à ce jour intellectuellement très prometteurs.
Cependant, ma démarche n’est pas toujours comprise. Les billets publiés sur ce blog ayant de fait une vie éphémère cela nuit à maintenir une compréhension globale du problème fiscal que je souhaitais exposer. Le mélange théorie, analyse et expériences vécues s’avère compliquer à transmettre. Il n’est pas rare qu’il me soit reproché d’être « poujadiste » ou encore de pratiquer l’amalgame, tant il est difficile de bâtir sa réflexion à partir de ses propres exemples sans paraître partial.
Très prochainement, je vais publier un billet qui sera un véritable cas d’école autour de la notification reçue par la SCI Le Mirabeau. Avant cette publication, je ressens le besoin de faire un point sur ma réflexion, sur ce que je crois avoir compris, sur ce que j’espère partager avec vous.
Aujourd’hui, je pense pouvoir affirmer que le désastre fiscal actuel repose sur quatre piliers: l’intégrisme, les boucs émissaires, l’oppression, la terreur.
L’intégrisme fiscal: déjà évoqué sur ce blog, il présuppose que l’impôt est le remède absolu, le moteur et le juge de la vie en société. Il permettrait à la fois l’expansion économique par son effet sur l’investissement et l’équité des revenus par sa capacité à lisser les fortunes. Evidemment, il permettrait aussi l’assistance aux plus démunis. Toutes ces qualités de l’impôt affichées en tout lieu et en toute heure sont totalement adoptées par tous ceux qui ne paient pas d’impôts et elles doivent évidemment l’être, de gré ou de force, par ceux qui le paient. Les dégâts collatéraux, tels que la fuite des capitaux ou des intelligences, l’affaiblissement des trésoreries pour l’investissement économique ou pour la création, la démobilisation des créateurs de richesses, tout simplement l’injustice par la dépossession de ce que l’on a gagné, il est interdit d’en parler, même d’y penser. La réalité prosaïque du fait que l’impôt n’est que le moyen le plus facile trouvé par les élus pour remplir les caisses qui leur servent à séduire l’électeur, ne doit pas se répandre. Comme toute croyance, cette croyance en l’impôt doit avoir son mécréant.
Les boucs émissaires: pas de croyance forte, totalitaire, dogmatique sans désignation et poursuite du mécréant, du bouc émissaire. Il sera désigné par le titre peu enviable de « fraudeur fiscal ». Mais en réalité, il englobera plus généralement tous ceux qui sont susceptibles de payer l’impôt, qualifiés de « riches ». En effet, l’idée est répandue que celui qui aurait à payer l’impôt, le « riche », souhaite systématiquement s’y soustraire, cette condition en fait un « fraudeur fiscal » en puissance. L’Etat qui lève l’impôt part du principe que tous ceux qu’il sollicite n’ont qu’un objectif: ne pas payer. Le drame est installé. Il suffit d’attiser le feu. Tous ceux qui pensent dépendre de l’Etat, presque toute la société, seront sollicités pour créer une vague de suspicion envers ces fraudeurs soupçonnés. Cette émotion doit être entretenue, les politiques s’en chargent, c’est de leur cassette qu’il s’agit.
L’oppression: La poursuite du bouc émissaire demande des moyens spécifiques. Après l’avoir désigné, il faut le confondre, puis le condamner. Une police spéciale ne sera pas de trop, ce sont les inspecteurs du fisc, assermentés et pourvus des pouvoirs les plus étendus. Ils n’ont de comptes à rendre à personne. Mais le problème tient au fait que la grande majorité des contribuables, dans la mesure du raisonnable, est parfaitement d’accord pour payer l’impôt. Or, un bouc émissaire ne peut pas être consentant, il perdrait tout son intérêt, tout son apport au maintien de la croyance. On a besoin qu’il existe, qu’il souffre, son sacrifice est essentiel. Alors, pour être sûr qu’il existe on le fabrique, d’une part l’impôt va devenir déraisonnable, d’autre part la police fiscale, en interprétant unilatéralement des textes incompréhensibles, va lever des « sur-impôts ». Ainsi, le contribuable va se révolter, sa révolte sera assimilée à un souhait de fraude, il pourra alors être dénoncé, être le bouc émissaire, celui qui est le responsable de la hausse de l’impôt. Il suffira de répandre l’idée qu’à cause de lui, du fait de sa fraude dénoncée, il manque des sous, que celui qui ne paie pas l’impôt n’a pas tous les avantages qu’il pourrait avoir, que celui qui paie l’impôt en paie plus qu’il ne devrait. L’oppression est justifiée. C’est magique, « vaticanesque » des pires années de l’inquisition. Mais, il n’y a pas d’oppression possible sans la terreur.
La terreur: Le bouc émissaire victime de l’oppression doit être suffisamment terrorisé pour ne pas se révolter. C’est à cela que sert le contrôle fiscal. Aujourd’hui, les comptabilités sont toutes transparentes, les banques sont des alliées objectifs des services fiscaux dénonçant le moindre mouvement de vos comptes, les associations agrées de déclaration des revenus, les experts comptables, tous travaillent directement ou indirectement pour le fisc. Le fisc sait tout de vous sans avoir à venir chez vous. Cependant le contrôle fiscal existe toujours. Il s’agit en réalité d’une intimidation psychologique uniquement destinée à maintenir la terreur par l’idée que le pouvoir exorbitant des contrôleurs pourrait s’abattre sur vous. Il est clair que dans ces conditions un contrôle est toujours ravageur, plus il l’est, plus la terreur est entretenue. Comme ces excès de la police fiscale sont couverts à tous les échelons, que l’impunité des contrôleurs est totale, la terreur engendrée est réelle et justifiée.
Ainsi va, à l’aide de ces quatre dimensions, la terreur fiscale qui nous mène au désastre. Nous en verrons l’exemple flagrant et vécu dans le prochain billet.
Cordialement. Henri Dumas
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