Plus loin, dans cet article, vous pourrez prendre connaissance des premières agressions de Noël, tradition chère au cœur des services fiscaux. Chaque année, pour les fêtes de Noël, ces services se mettent en route et distribuent à tout va notifications, saisies, hypothèques, etc…

Mais avant, je soumets à votre perspicacité cet extrait de Wikipédia. Il s’agit de l’analyse du livre de Jonathan Littel, Les Bienveillantes, paru en Août 2006 dont je vous conseille la lecture, si ce n’est déjà fait.

Il suffira, dans ce commentaire, de remplacer « Juifs » par « fraudeurs fiscaux » ou encore « gros contribuables ». Aussi, de prendre conscience que le livre de Littel se situe dans le temps au terme du processus de haine, alors que pour les contribuables nous ne sommes qu’au début du processus. Mais, normalement, les mêmes effets aboutissant aux mêmes résultats, je vous laisse le soin d’imaginer comment et par qui sera mise en place « la solution globale » pour les contribuables. En ce qui me concerne, je commence à en avoir une idée assez précise.

« On voit dans le roman que le génocide juif est pour les nazis un problème à résoudre. En effet, cette approche est l’idée même du roman de Littell, elle est au coeur de l’originalité de son projet : le Politique crée de toutes pieces le problème qu’il entend ensuite résoudre. En effet, le régime nazi n’a eu de cesse de dire qu’il y avait un « problème juif en europe ». Bien entendu, ce « problème » n’existait nullement. Et l’on ne comprend rien à la pensée du personnage, si l’on ne se dit pas à son instar que non seulement les nazis ne pensaient pas commettre un crime mais s’attendaient même à la reconnaissance et aux félicitations générales des européens d’avoir enfin résolu cette « question juive » qui empoisonnait la vie du continent. Aue le dit à de multiples reprises que nul n’a envie bien-sûr de faire ce « travail repoussant » mais qu’il est absolument nécessaire, qu’il faut qu’un « peuple fort s’y colle » et sera salué dans le futur comme bénéfique. Les génocidaires s’attelent donc à ces tâches ingrates pour le bien de tous et s’attendent toujours à être remerciés chaleureusement – et non condamnés ! – d’avoir fait ce que tout le monde pensait nécessaire mais n’osait entreprendre. La pensée de Harendt est donc modifiée, ce n’est pas la banalité qui explique le crime de masse mais la conviction de ses auteurs d’accomplir une tâche, certes horrible, mais absolument utile pour leur société. Voilà pourquoi, le narrateur souligne que le génocide s’accomplit la plupart du temps sans haine caractérisée. »

C’est ainsi que fonctionne, je peux en témoigner, la grande majorité des français, la quasi-totalité des élus et la « totale totalité » des fonctionnaires des services fiscaux, vis à vis de ceux qu’ils appellent les « fraudeurs fiscaux » ou encore « les gros contribuables ». C’est effrayant.

Si vous en doutiez, prenez maintenant connaissance de la première vague, en ce qui me concerne, des attaques de Noël.

Ci-dessous la lettre reçue ce matin d’un Huissier

 

 

 

 Ma réponse:

 

Maître Patricia GIMENEZ Huissier de Justice Le Samouraï 39 rue R. Rolland – BP 340 34204 SETE

Sète le 30 novembre 2010

RAR N°:1A 038 456 3387 7

Maître,

J’accuse réception de votre menace de voies d’exécution forcée datée du 26/11/2010, reçue ce jour 30/11/2010.

Malgré le peu d’informations de votre courrier, je crois comprendre que cette menace vise:

1° Des majorations sur impôts fonciers, dont la remise a été refusée par les services fiscaux. Il faut noter que ces derniers sont responsables, du fait de prises de garanties non conformes à l’article 2444 du Code Civil ayant paralysé la totalité de mon stock professionnel et de mes biens personnels, de la difficulté que j’ai eu à trouver des financements en cette période de crise pour payer ces impôts. Une requête a été engagée en annulation de ces majorations devant le Tribunal administratif de Montpellier, l’administration fiscale en a été informée.

2° Une somme actuellement contestée devant La Cour d’Appel de Marseille. Qui plus est, cette somme est de la responsabilité de la SARL Les Hauts de Cocraud. Certes, du fait de la transparence fiscale, à l’époque des faits je payais alors l’impôt sur les bénéfices liés à cette société. Mais aujourd’hui, en admettant que cette somme serait exigible, ce qui est loin d’être le cas, c’est la société qui doit être sollicitée et non moi personnellement.

Par email de ce jour à 13H14, je vous demandais les documents légitimant la somme que vous réclamez et ceux confirmant les modalités de votre mission.

A 13H18, par mail en retour, vous m’indiquiez ne pouvoir me fournir ces documents que lors de votre venue chez moi.

Toujours par mail, à 13H36, je vous faisais part de mon étonnement, votre réponse ne me permettant pas de saisir le JEX au sujet de cette procédure d’exécution forcée que je trouve complètement infondée.

Les raisons en sont multiples, notamment:

-1°- Les sommes en jeu font toutes l’objet d’une procédure en cours et le moins que l’on puisse dire est que ces sommes, dans un pays normal, n’auraient aucune raison d’exister. Pour l’une, il s’agit du refus par les services fiscaux d’accepter en charge déductible une taxe de parking payée, ce fait concernant une société dont nous sommes les actionnaires. Mais, c’est quand même la société qui devra être recherchée, si toutefois les tribunaux décidaient, contre toute attente, de valider cette invention des services fiscaux. Pour l’autre, il s’agit de majorations, dont le refus de leur remise, particulièrement injuste, a été déféré devant le Tribunal Administratif.

C’est dire que ces deux sommes ne sont en aucun cas effectivement exigibles.

-2°- Ma situation de trésorerie, actuellement très difficile, est exclusivement imputable aux services fiscaux qui, depuis plusieurs années, paralysent la totalité de mon stock professionnel par des garanties hypothécaires attachées à des dettes inexistantes, entièrement fabriquées par ces services avec une mauvaise foi stupéfiante, dont vous pourrez apprécier la réalité en consultant mon blog: www.temoignagefiscal.com, sur lequel vous trouverez d’ailleurs ce courrier et le vôtre. Ces services seuls responsables de mes difficultés de trésorerie, je n’ai aucune dette par ailleurs, n’ont aucune légitimité à exiger les voies d’exécution forcée que vous proposez. Ils peuvent parfaitement prendre des garanties sur mon stock et le faire vendre.

A un moment où le parlement vient de légiférer pour que les travailleurs indépendants puissent voir protéger leur patrimoine personnel, les services fiscaux décident donc, par votre intermédiaire, la veille de Noël, de venir saisir et vendre mon mobilier. C’est très grave.

L’explication tient au fait que la situation désespérée dans laquelle se trouvent ces services, après avoir édité contre moi des notifications de redressement toutes totalement infondées, est si inconfortable que la seule solution pour eux est ma disparition.

J’espère qu’ils ne sont pas en mesure de fomenter ma disparition physique.

Ils en sont donc réduits à rechercher ma disparition économique et psychologique.

C’est dans ce cadre que se situe votre intervention. Votre agression est d’une telle violence, à un moment où les familles aspirent à la tranquillité en vue des fêtes, que l’administration fiscale imagine probablement que je vais « péter un plomb » espérant ainsi démontrer mon déséquilibre, ma folie, qui procès après procès est le seul argument qu’elle met (discrètement) en avant, devant les magistrats, pour justifier ses exigences injustifiables.

Rassurez-vous, ce ne sera pas le cas, vous pouvez venir chez moi sans risque.

Cependant, si vous persistiez dans l’idée de venir sans m’avoir donné, au préalable, les documents me permettant de saisir le JEX, vous devriez venir avec la force publique, car je ne vous ouvrirai pas la porte, vous serez amenée à la défoncer.

Par ailleurs, étant chez moi, vous noterez que je filmerai votre intrusion, tout en faisant en sorte que votre image personnelle soit protégée.

Je vous prie de croire, Maître, à ma parfaite considération.

Henri DUMAS