Commentaires sur : PLUS VICIEUX QUE LE FISC EST-CE POSSIBLE ?

Par : Gerard

Gerard — Tue, 16 May 2017 16:33:04 +0000

Désolé, je n’ai jamais eu d’ATD, durant les nombreux contrôles que j’ai eu à supporter. Soit j’ai eu gain de cause, et comme je l’ai dit, mes contrôleurs, si effectivement certains étaient vicieux, ils n’étaient pas obtus. Soit les montants n’en valaient pas la chandelle.
En effet, le propre des contrôles que j’ai subit, ne se limitait pas à une demande, mais à de nombreuses demandes, pour souvent chacune d’elles aboutissant, mis bout à bout, à des sommes plus ou moins importantes, mais qu’importe; le coût de l’heure de mon avocat étant de 200€ HT, pas de temps a perdre sur des prétention d’un petit montant…;
Toutefois je les ai vu montrer des jurisprudences sans valeurs.
Mais pour quelqu’un qui n’a pas trop de moyens et qui ne connait pas les règles, (comme la plupart d’entre nous), et ben cela passe.
A cause de notre méconnaissance, je me demande combien d’entreprises ont coulé, ou ont végétés, combien de contribuable ont été mis en faillite personnel. …, mais bon , et comme ils pourraient dire, comme certain “et alors”?

Par : chris

chris — Tue, 16 May 2017 11:45:49 +0000

Bjr,
J’ai eu un ATD pendant mon temps de sursis de paiement!
Hop Recours auprès du TA pour Requête en Excès de Pouvoir contre le SIP de Talence.
Faut pas me prendre pour ce que je ne suis pas…Non Mais!
Comme le formule si bien Francis: Révoltez-vous! Révoltons nous!
@+

Par : Alors tu le sens bien mon contrôle fiscal?

Alors tu le sens bien mon contrôle fiscal? — Tue, 16 May 2017 11:39:13 +0000

Emmanuel,
prenez aussi l’astuce de Francis proposant de recourir aux services du Médiateur de Bercy, où comme le précise Francis, il y a plus de chances d’obtenir gain de cause.

Comme le dit la senecefe: un agent fiscal peut en cacher un autre 😉