apparement ovus n’avez pas été impacté mais personnelement l’alcool a été un “echapatoire”pour essayer d’oublier mes problemes, une fois que vous remontez vous vous rendez compte comme vous l’indiquez si bien que peu sont les personnes qui s’inquiete de vous meme si beaucoup se font passer pour des amis.

j’en sors petit a petit, ma nouvelle compagne y est pour beaucoup et les projets que nous avons me motive.

mais l’URSSAF et le RSI malgré la fermeture recente de ma société continue de me demander des sous, esperons que cela se termine bientot.

Je reçois une notification de redressement en juillet 2001, surprenante.

Visiblement, le vérificateur Monsieur J… P… L…. n’est pas parvenu à vérifier la totalité de ce qu’il lui fallait vérifier, peut-être seulement 20 % de ce qu’il lui fallait examiner.

Je lui avais pourtant accordé, de bonne foi, puisque c’était un client de mon cabinet médical de groupe, six mois supplémentaires, voyant qu’il ne parvenait pas à la fin de l’année 2000, dépourvu de moyens informatiques, à faire sa vérification en trois mois.

J’ai été récompensé de ma bonne volonté par une absence d’entretien terminal ce qui est illégal et par des notifications extravagantes que le vérificateur, client de mon cabinet je le rappelle attribuait lors de consultations, aux ordres de ses supérieurs.

J’en ai compris la raison de ces illégalités dès la lecture de la notification. Elle contenait trois extravagances.

La première était que sa notification était bourrée de fautes de calculs. J’en ai dénombré plus de cinquante sur un tableur EXCEL reprenant simplement les données officielles de la notification. Le vérificateur m’a avoué que c’était fait exprès pour me permettre de recouvrer les saisies. Je la crois due en fait à une absence de moyens informatiques. Oublions un instant cette première extravagance. La suite est, probablement, dictée par son supérieur hiérarchique : Mr T……. .

La seconde extravagance, de loin la plus importante, consistait à effacer l’imputabilité de tous les frais de mon cabinet médical (loyers, appareils, salaires et charges sociales de ma secrétaire, frais divers et variés). J’avais exercé 15 ans, oui ; mais sans avoir un cabinet médical avec des dépenses imputables !

Voici maintenant la troisième extravagance. Sans se rendre compte de la contradiction, le vérificateur qui supprime mon cabinet médical, ajoute à mes honoraires, des ‘honoraires dissimulés’ (sic). Comment peut-on avoir des recettes sans cabinet médical ? J’en suis encore abasourdi douze ans plus tard.

Sans perdre un jour, et sans m’avertir, les huissiers du Trésor Public se sont saisi de toutes les sommes figurant sur mes comptes bancaires. Le Tribunal Administratif de Strasbourg n’a pas dénié écouter le bon certificat de mon banquier attestant que les soi-disant honoraires dissimulés, n’étaient que des virements d’un compte de recettes à un compte de dépenses à l’intérieur de sa banque au centime près.

En première instance au TRIBUNAL ADMINISTRATIF, « LE ROI NE PEUT PAS MAL FAIRE », l’avocat de la REPUBLIQUE a, seul, en 2003 le droit à la parole. Voulant montrer le bon certificat de mon banquier qui me dédouanait de toute dissimulation, je suis expulsé de la salle et débouté.

Complètement ruiné, j’ai fermé mon cabinet médical et je me suis mis en retraite, sans successeur.

Je me croyais éloigné et protégé. Que nenni, une nouvelle série de saisies a commencé avec des prélèvements sur mes pensions de la CARMF : de grosses sommes.

Je me suis alors décidé à m’adresser à la Cour d’Appel de Nancy malgré le refus de mon avocat fiscaliste, ancien vérificateur. Bien m’a pris de faire appel !

La Cour d’Appel de Nancy, enfin, a bien vu qu’il n’y avait aucun ‘honoraire dissimulé’. Ouf ! Sur cette seule anomalie dénoncée, la Cour d’Appel de Nancy a annulé totalement le redressement.

Comment les juges du TA de STRASBOURG, contredits par LA COUR ADMINISTRATIVE D’APPEL de NANCY peuvent-ils vivre sans lire les attendus du jugement qui dénonce leur impéritie ? Un médecin généraliste prend le temps de lire le courrier du CHU qui contredit son premier diagnostic.

Bref ! Les saisies devaient, dès lors, m’être restituées. Elles le furent. Mais le Trésor Public m’a restitué seulement 80% de la deuxième série de saisies avec des intérêts moratoires, mais pas les 20 % restants. Et le TP ne m’a rien restitué de la première série, des saisies survenues juste après la notification qui était survenue sans avertissement préalable.

Puisque l’administration fiscale de NANCY avait négligé de mettre à bas la seconde anomalie à savoir que je n’avais pas eu de cabinet médical 15 ans, j’ai demandé de me restituer les 15 taxes professionnelles versées pour ce cabinet médical qui n’existe pas. J’ai obtenu, SURPRISE venant sans doute d’une partie honnête de l’administration fiscale, partiellement satisfaction : 4 sur les 15 années.

Je ne comprends pas que l’on puisse me restituer une partie des taxes professionnelles, mais pas la totalité qui n’est pas encore reversée. Peut-on verser des TP dans un local qui n’est pas qualifié par le fisc lui-même de professionnel alors qu’il l’est la preuve par les recettes ?

Je reconnais que le cas d’EMMANUEL BOLLING est bien plus éprouvant. Par contre, j’ai perdu la confiance de mes associés et je n’ai pas trouvé de successeur et pire j’ai perdu la confiance de mon épouse.

DOCTEUR JEAN DOREMIEUX