Et j’ai un choc qui se résume en : « c’est Knafo qu’il nous faut ».

Trente ans que je résiste, sans concession. Que les casseurs de Bercy, aux ordres des hommes de l’Etat et de leur corruption, cherchent à m’éliminer, à me ramener au stade de déchet, d’esclave de leurs délires de puissance malsaine.

Trente ans que chaque jour je puise au fond de moi en allant au bout de mes forces pour expliquer à mes compagnons de misère, les Français, qu’on leur ment.

Que le pillage des ressources de leur travail, y compris celui de leurs familles si elles ont commencé avant eux, est un crime contre notre pays, donc contre nous tous.

Trente ans que, telle la bille de flipper, je suis brutalisé et projeté vers le néant, de complices en complices, par les tortionnaires de Bercy.

Ils sont couverts par la justice, par l’opinion publique qu’ils ont hypnotisée et vassalisée, la ramenant aux rôles de perroquets ou de chiens enragés prêts à terroriser et à mordre tout ce qui passe à leur portée.

Ils distillent, à travers leur bureaucratie, non pas l’empathie qu’ils font mine d’afficher, mais d’infimes parties de pouvoir et d’impunité qui par leur nombre nous laminent, nous étouffent, violent nos âmes et nous tuent.

Trente ans que je suis marginalisé, écarté, dénigré, diffamé. Que le système corrompu fait mine de s’indigner de ma révolte et moque ma sincérité. Que les magistrats, eux aussi et surtout, faisant mine de compétence, me condamnent indignement en se drapant dans leur orgueil. Qu’ensuite ils agissent perversement pour m’user, me décourager de dire la vérité.

Pendant que les hommes de l’Etat, planqués derrière les croyances mensongères et grossières qu’ils répandent sans vergogne, organisent privilèges et monopoles dépouillant ainsi notre pays, aujourd’hui ruiné par ces attitudes indignes.

Toute cette folie a besoin d’une croyance mensongère destructrice, qui prétend devoir compenser sa folie par un nouvel ordre, une soumission encore plus aveugle. De borgnes nous devrions impérativement devenir aveugles. C’est le message repris par la rue qui, souffrant des exactions des hommes de l’Etat, croit qu’amplifier le mensonge serait la solution.

Il est d’ailleurs significatif de voir les hommes de l’Etat s’indigner des débordements de la pensée derrière laquelle ils se dissimulent pour piller. Une sorte de remake de l’arroseur arrosé, ici le pilleur pillé.

Et soudain, le livre de Knafo. Puis Knafo elle-même envahit les écrans, grands ou minuscules.

Qu’est-ce que cet OVNI ?

Comment vont-ils la tuer, pervertir ce qu’elle dit ?

Car, évidemment, impossible d’imaginer qu’elle obtiendrait l’an prochain aux présidentielles 70% des votes. Puis que la croyance s’effacera, belle joueuse, et qu’elle pourrait alors mettre en place son projet. Que nous pourrions retrouver la joie de vivre et de travailler, de nous aimer.

Je ne sais pas d’où va arriver la merde qui va étouffer cet espoir, mais hélas elle va probablement arriver.

Dommage. Quand même : « merci Knafo. »

Bien à vous. H. Dumas.

Cette faculté intuitive tout le monde la vit, plus ou moins, et dans des espaces différents.

Une étude sociologique : « le paradoxe du privilège », se prétendant largement documentée, affirme que l’empathie serait inversement proportionnelle à la richesse.

Les pillages du 17 octobre sont la démonstration du contraire.

Je ne prétends pas que la misère diminuerait l’empathie, je crois simplement qu’étant génétique elle ne dépend pas de circonstances extérieures mais du hasard génétique qui ferait que certains seraient dépourvus d’empathie et que, chez les autres, elle serait plus ou moins développée.

L’indifférence est l’inverse de l’empathie.

Le pillage, puis le meurtre qui selon Balzac est sa suite logique, sont les marqueurs du manque d’empathie économique.

L’observation la plus criante depuis le 17 octobre est le déclenchement collectif de l’empathie, en fait la résonance collective de ce sentiment génétiquement individuel, qui peut s’énoncer ainsi : le pillage individuel est révoltant, le pillage collectif est séduisant.

Les gamins de banlieue sont fiers de leurs pillages collectifs. Leurs victimes sont évidemment détruites, l’empathie à leur égard n’est qu’une façade.

Bercy est fier de ses pillages collectifs, ses victimes sont aussi détruites, il n’y a même pas d’empathie de façade à leur égard.

L’empathie ne se traduit pas par une attitude mais par des actes dans la durée.

Nous arrivons, dans le cadre de l’empathie économique, aux deux outils que sont la charité et la répartition.

La première est une réponse individuelle aux détresses individuelles. Rarement ostentatoire du côté du demandeur, elle vit les statistiques de l’empathie du côté du donneur. Elle n’est pas un sujet de société, elle est l’humanité.

La seconde est aujourd’hui l’arme absolue du pouvoir. Elle est manipulée, empathie caricaturée elle fait beaucoup plus de dégâts qu’elle n’apporte de solutions. Elle a la prétention de réguler l’empathie, ce qui est un non-sens. Les qualités génétiques ne se régulent pas, tout au plus peut-on les comprendre et les contenir ou les favoriser. Elle crée un droit à la charité, jamais suffisant, dont l’exigence génère les pillages que nous connaissons, occasionnels ou institutionnels.

Nous en sommes là. La situation n’est pas nouvelle, elle est cyclique et banale. On connaît la fin, c’est celle de toutes les civilisations.

Bien à vous. H. Dumas

Nul ne peut se définir en tant qu’être vivant autrement que par la somme de son âme et de ses biens qui commencent par son corps.

La Haine des Biens de l’Autre revient à nier le vivant.

Les casseurs nient leur propre humanité. Comment en est-on arrivé là ? Comment l’HBA a-t-elle pu envahir notre société ?

Le plus grand nombre pense et va affirmer que le phénomène arrive par le bas, par les délaissés, qu’il faut donc plus d’ordre, plus de violence face à la violence. Cette erreur de jugement est mortelle.

Même Knafo, pourtant remarquablement lucide dans ses constats, pense ainsi.

Alors que l’HBA part du sommet, de la cupidité de ce sommet.

La crise économique que nous traversons est intégralement liée à la Haine des Biens de l’Autre impulsée par nos élites économiques et par voie de conséquence par nos élites politiques.

C’est la perversion de la concurrence au profit du monopole, qui n’est que l’expression de l’HBA des opérateurs économiques, qui entraîne la totale corruption matérielle et morale de l’élite et, par ruissèlement, l’ambiance destructrice de la base le 17 octobre.

Le problème n’est donc pas la chasse aux riches et plus de flics.

Mais la chasse aux tricheurs initiaux, aux élites politiques et économiques qui font mine de prôner l’égalité pour dissimuler leur irrespect des biens des autres au profit de l’accumulation des leurs.

Le problème n’est pas de diminuer les dépenses pour avoir moins d’impôts, mais de diminuer les impôts pour avoir moins de dépenses et parallèlement de combattre la corruption des élites par rapport à la sincérité naturelle de l’économie, dont les bases sont simples : respect de l’autre et de ses biens dans l’échange.

Si l’on raisonne ainsi, modestement et logiquement, le vecteur du chaos et l’outil de la dépossession en France c’est Bercy, dont l’intelligence dans le mal est redoutable et profondément dissimulée.

C’est pourquoi, avant que la vérité apparaisse à tous, nous allons passer par les pires moments. Souhaitons simplement qu’ils soient le plus brefs possible, et finissent par atteindre cette vérité.

Rien n’est moins sûr.

Bien à vous. H. Dumas

La France est un groupe vivant, une entité définie par ses frontières, à l’intérieur desquelles des décisions collectives génèrent des réactions globales, matérielles et émotionnelles, qui s’imposent à tous ceux qui la composent.

Tous prétendent penser et parler au nom de la France, du plus humble au plus en vue, mais c’est faux, en réalité : elle est muette. Cependant elle est, elle s’impose à eux.

Il suffirait de supprimer ses frontières, elle ne serait plus. Elles sont son enveloppe charnelle. Elle y tient.

Comme tout ensemble vivant, la France peut mourir. De deux façons, par un pourrissement à l’intérieur de ses frontières, par une agression extérieure supprimant ses frontières.

Aujourd’hui, là au moment où j’écris ces mots, la France meurt.

Elle n’est pas victime d’une agression extérieure visant la suppression de ses frontières, pas encore.

Elle est victime d’un pourrissement intérieur qui a ruiné son économie, or rien ne peut exister sans une économie saine.

Les mouvements et respirations qui signent la vie de la France sont collectifs, évidemment.

Ils ne sont pas la simple addition d’actions individuelles, ils sont au contraire la résultante de décisions que la France prend ou laisse prendre aux croyances qui s’imposent à tous. C’est ici que le mystère rencontre chacun. Il est fait de la constitution — règle ou croyance — que s’est donnée la France et de l’usage qu’en fait l’addition des parcelles de pouvoir de tous.

La base de la constitution de la France, issue de siècles de servitude ponctués par un carnage révolutionnaire, est la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789.

Bien que toujours insérée dans l’actuelle constitution, cette base n’est plus active.

En lieu et place s’est imposé l’égalitarisme, qui est une forme intellectualisée du communisme ou du fascisme, de la suppression de l’individu au profit de l’Etat, donc l’inverse absolu de l’organisation prônée par la DDHC.

Bercy est le moteur de cette croyance dont l’outil est le pillage qui s’impose avant toute idée de redistribution prétendument égalitaire.

Bercy pille la France, détruit ses bourgeons économiques, se les approprie et le plus souvent oublie de les redistribuer.

Pour ce faire, Bercy utilise la violence, la terreur et le harcèlement à leurs niveaux les plus violents et les plus sophistiqués.

Nul ne peut y échapper, toutes les structures de la France sont au service de Bercy.

Rien ne sert de développer cette réalité, tous la vivent, personne ne peut ou ne veut en parler, la France muette ne le tolère pas.

Impossible de dire : Bercy nous tue.

On ne peut que quitter ce corps malade et caresser l’idée d’hommes libres sur terre, sans frontière créant des masses vivantes et muettes, le plus souvent oppressives. Une utopie aujourd’hui, peut-être une réalité demain si l’informatique continue à progresser dans le bon sens.

Bien à vous. H. Dumas

Il suffisait que l’église sacre une famille pour que celle-ci à son tour puisse distinguer ses amis et relations et leur transmettre le même épouvantable statut sur le dos des autres.

Au départ était des motifs à la fois sérieux et stupides, puisqu’il s’agissait d’un côté de différencier et de se mettre à disposition de ceux qui engageaient leur vie pour protéger la population, mais aussi de craindre la mort et de s’en protéger par l’intermédiaire de charlatans qui prétendaient, sous certaines conditions à leur avantage, garantir après elle un paradis perpétuel.

Tout cela nous paraît aujourd’hui folklorique et dérisoire, tant nous oublions facilement les souffrances et les morts alors engendrés.

Or la situation n’a pas évolué d’un iota.

Seule la croyance s’est déplacée.

Les hommes sont restés les mêmes. Ils ont toujours, et on les comprend, peur de la mort. Mais ils pensent maintenant un jour la maîtriser. Leur mensonge de domination a lui aussi évolué, il ne s’agit plus de garantir une protection physique, mais un environnement matériel. Le nouveau clergé appelle cela la redistribution.

Elle s’assoit, comme précédemment, sur la réalité de l’homme faite de sa pensée et de ses biens.

En son nom ce nouveau clergé pille les possédants, prélève pour lui-même la plus grande part de ses pillages et en redistribue effectivement une infime partie à ceux qui acceptent sa totale domination.

Donc, rien de changé.

On retrouve exactement les mêmes individus, les cupides, les charlatans, les tueurs, et surtout la grande masse des croyants.

Malheur à celui qui voit clair, il n’y a pas de place pour lui.

Bien à vous.

La première de ces possessions est son corps. Personne aujourd’hui ne conteste cette réalité, au moins pour les femmes et dans notre société occidentale.

Pour les hommes c’est plus compliqué, ils doivent encore, pour certains, leur vie, donc leur corps, à ce que l’on appelle la nation en cas de guerre, nation qui n’est en réalité qu’un regroupement dû au hasard, manipulé par les hommes de l’Etat.

Plus largement, les possessions de chacun de nous sont définies par la propriété privée intellectuelle, mobilière ou immobilière.

Il est entré dans les mœurs politiques l’idée que cette propriété privée devrait être limitée, notamment au-dessus d’un certain niveau, et déposée entre les mains des hommes de l’Etat, qui en feraient une redistribution plus juste.

Qu’y a-t-il de plus juste que la possession de la propriété par celui qui a fait les efforts de la posséder ou de la conserver ?

Car en réalité les biens sont soit attribués soit conquis. Aucun des deux moyens n’est exempt d’injustice, mais le second n’implique que les qualités du bénéficiaire, alors que le premier fait intervenir un tiers avec toutes les intrigues que cela peut inspirer.

Le pédopolitique Mélenchon s’est fait le chantre du pillage des biens des autres à son profit, qu’il considère comme si exceptionnel qu’il se permet de se placer en père de substitution auprès des ados, que Giscard a rendu adultes dès18 ans, alors que chacun de nous a pu constater que l’âge de raison ne nous arrive pas avant une trentaine d’années.

Voilà donc la France en danger de voir ses ressortissants dépossédés d’une partie de leur être, par la captation de leurs biens.

Or, lorsque le capital est confié aux hommes de l’Etat, en France, il périclite sans que pour autant chacun voit augmenter ses biens.

La France avec un budget de 320 Md€ accuse une perte de 124 Md€, alors que M. Arnault avec un budget de 80 Md€ fait un bénéfice de 11 Md€. Si M. Arnault avait un budget de 320 Md€ il ferait un bénéfice de 44 Md€.

Les arguments visant à nous convaincre que les Mélenchon font acte de justice sociale se heurtent au fait que nul Mélenchon sur terre n’a obtenu à ce jour de résultat positif. Alors que les Arnaud sont nombreux et sous tous les cieux.

Nous-mêmes pouvons chaque jour constater que nos apports forcés aux caisses de type Mélenchon déjà en place — que ce dernier veut juste faire passer à la vitesse supérieure — n’amènent pas les prestations annoncées, qu’il y a donc en plus escroquerie sur la marchandise.

Je sais que le mensonge de Mélenchon est séduisant, lui aussi le sait. Je sais qu’il n’est pas le seul à le colporter et que lui en faire porter intégralement le chapeau n’est sans doute pas juste, mais remarquons que c’est lui qui le demande à grands renforts de discours. Donc…

La naïveté qui consisterait à penser que le possédant est gentil naturellement et tourné vers les autres serait affligeante.

Les possédants doivent mériter leur possession. Pour cela il existe naturellement un outil qui s’appelle la concurrence, qu’ils s’efforcent de contourner par toutes sortes de monopoles ou pouvoirs achetés par la corruption.

Il est clair que c’est là que devrait être la lutte, monsieur Mélenchon si vous étiez sincère et désireux de rendre service à vos concitoyens.

Mais vous êtes comme les autres, ni sincère ni compétent.

Mais de grâce, cessez votre pédopolitique, nos ados ont bien assez de leurs profs pour les embrigader.

Mélenchon ferait bien de le relire.

Et Bardella aurait mieux fait d’avouer : « Jeune, j’étais un couillon, mais je ne le suis plus. C’est ce qui nous différencie, Monsieur Plenel, car vous, vous l’êtes encore. » Plutôt que de crier au mensonge.

L’intelligence est de comprendre que l’on est con. C’est ce que les cons ne comprennent jamais, comme le disait élégamment Michel Audiard.

Il faut du temps et de la patience pour comprendre, puis admettre, que nous sommes cons, en réalité ignorants de presque tout. Même si nous pouvons percer quelques mystères, ils ne sont qu’à la marge de notre ignorance, des arcanes du hasard qui régit notre vie.

Donc profiter de l’ignorance naturelle de la jeunesse, la flatter alors qu’elle est sans défense, lui faire croire qu’elle a compris ou qu’elle est apte à comprendre ce que nous-mêmes ne comprenons pas, c’est de la pédopolitique.

C’est grave.

Lorsqu’une société endoctrine sa jeunesse, c’est en principe pour faire la guerre. Pour envoyer de jeunes naïfs se faire étriper ou étriper les autres, ce qu’à partir d’un certain âge nous n’avons plus envie, ou plus les moyens, de faire.

Les jeunes sont instrumentalisés partout. Notamment par l’Éducation nationale qui, sous couvert de les instruire, les endoctrine et annihile chez eux toute velléité d’être, par eux-mêmes. Tout simplement.

Qu’ils se révoltent est sain. Que cette révolte soit libre de s’exprimer, pas de problème. Mais qu’elle soit récupérée, par qui que ce soit, est un acte de pédopolitique dont l’Assemblée nationale ferait bien de s’emparer, plutôt que de mettre à feu et à sang les familles et les curiosités chaotiques des découvertes sexuelles qui s’y logent fatalement.

Il n’est évidemment pas question d’être laxiste sur les actes de violence physique qui peuvent y être liés : ils sont inacceptables. Mais il est malsain, ici comme ailleurs, de décréter qu’il n’y aurait qu’une solution pour apprendre et comprendre la sexualité : celle de l’Éducation nationale.

Méfions-nous des donneurs de leçons à ce sujet. Pensons aux curés.

La vie et ses complications appartiennent à chacun de nous. Respectons au moins cette propriété.

Laissons les jeunes libres. Ouvrons-leur la porte des connaissances, librement, sans les enfermer de force dans un système qui, fatalement, tentera de les formater au lieu de les ouvrir à la vie.

Bien à vous.

H. Dumas

Cet agent fiscal, à l’abord ouvert, qui signe « Bien cordialement » quand il vous fait croire qu’il va vous écouter.

Puis qui vous fait comprendre qu’il plaisantait, qu’il ne faisait que semblant de vous écouter, juste pour pouvoir dire à ses amis juges qu’il vous a écouté et que, comme d’habitude, ils peuvent lui faire confiance, inutile de se pencher sur les prétentions de son service…

Car en fait, pour Bousquet hors de question d’entendre lui-même la vérité, puis de laisser tout le monde l’entendre.

Une vérité si simple : une agente fiscale, aveuglée par son pouvoir, falsifie un certificat d’urbanisme pour redresser la succession de ma mère. Dénoncée, elle fait appel à son clan : Bercy, qui va me tuer pour la couvrir. C’est ainsi que deux contrôles fiscaux vont me mettre à terre.

Trente ans plus tard, Bercy est débouté de ses prétentions de redressement successoral, sans condamnation pour le faux certificat d’urbanisme et sans indemnité pour les vingt ans de procédures subis à ce sujet.

Par ailleurs, le rapporteur public de la CAA de Marseille a conclu à la nullité des deux contrôles fiscaux, je le remercie au passage en espérant qu’il n’a pas subi de dommages de carrière en disant la vérité, mais cette nullité ne sera pas suivie d’effet dans l’arrêt de la CAA qui se pliera au diktat de Bercy.

Depuis, ma vie professionnelle et sociale a été détruite, je suis un « fraudeur fiscal ».

Cette fausse calomnie est indélébile pour moi, pas question pour Bousquet d’entendre ça.

Conclusion :

Peu importe pour la France les tribulations fiscales d’Henri Dumas, évidemment. Mais il y a quand même une leçon à tirer, car mon cas est loin d’être isolé.

En conclusion de ces trente ans de vie, enfin disons plutôt de mort-vivant, je fais ce constat : Entre la racaille et les bien-pensants, l’honnête homme est pris en sandwich entre deux maux d’un même mal : la condition humaine.

De ce drame fiscal de trente ans je retire une vision lucide de la société, de l’économie, de la vie, que j’essaie de transmettre, laborieusement et sans grand succès, à travers ce blog.

Merci, si vous le lisez. Bien à vous. H. Dumas

Tout comme les bienfaisances financières de Pablo Escobar, assises sur un argent gagné indûment, n’ont pas empêché celui-ci de périr par la même violence que celle qu’il avait largement répandue, les distributions massives de l’argent public honteusement collecté n’empêcheront pas nos hommes de l’Etat de subir l’opprobre de la nation en son temps.

Car il faut savoir que l’impôt n’est pas collecté par Bercy selon les normes de notre Constitution. Normes qui devraient être la transparence, le contrôle de l’usage par les citoyens, et la proportionnalité et non la progressivité.

Mais il n’y a pas que cela, Bercy bénéficie de nombreuses zones de non-droit, de moyens de coercition qui lui permettent de soudoyer les acteurs de la confiance sociale, de juridictions d’exception, ce qui donne à ses agents des pouvoirs et une impunité incompatibles avec la démocratie.

Il y aura un retour de bâton à cette situation.

Car c’est elle qui procure aux hommes de l’Etat un argent facile pour eux, qu’ils dépensent donc sans compter, et cette situation aura fatalement un terme.

Peu importe que la majorité de la population soit plus sensible aux adages : « Charité bien ordonnée commence par soi-même », ou encore « l’argent n’a pas d’odeur », facilitant en cela l’usage de l’impôt mal acquis, la roue tournera et les collecteurs indélicats, qui abusent de leur droit, qui refusent la transparence au profit du harcèlement occulte, ne peuvent que perdre et disparaître.

L’argent est le fil conducteur de la vie économique, son traceur, il suffit de savoir comment il se crée pour deviner où il va aller et en déduire son avenir.

Seul l’argent né proprement peut perdurer. C’est une règle immuable, même si la lenteur du temps à notre échelle peut parfois laisser croire à la réussite d’un argent sale.

En conclusion, pour les hommes de l’Etat à venir, la solution ne se trouve pas dans le budget de la nation, mais dans une organisation propre et juste du prélèvement de l’impôt, qui peut seule déterminer le budget.

L’urgence est donc de supprimer Bercy, d’écarter définitivement de la gestion du pays ceux qui agissent aujourd’hui selon les règles de cette officine, et de repartir sur un bon pied, conforme à notre constitution, pour établir un prélèvement juste de la participation de tous au budget commun.

Alors seulement, il sera temps d’établir un budget avec les moyens donnés par la nouvelle collecte.

L’horizon politique n’est pas encombré de candidats proposant cette solution, pourtant unique moyen de retrouver un pays que tous pourront partager dans la paix et la raison.

Bien à vous. H. Dumas

 Ici un redressement lunaire, dont nous reparlerons, et un espoir déçu de discussion et de compréhension.

 MON MAIL

 De : groupe.dumas.France [mailto:sete@groupe-henri-dumas.com

Envoyé : lundi 14 septembre 2026 à 17:50

Pour : <michael.bousquet@dgfip.finances.gouv.fr>

Objet : Recours hiérarchiques

Monsieur Le Chef de Brigade,

En pièces jointes, deux recours hiérarchiques, qui par ailleurs vous sont adressés en courrier RAR demain.
Vous en souhaitant bonne réception.
Respectueusement. H. Dumas

LA REPONSE

De : michael.bousquet <michael.bousquet@dgfip.finances.gouv.fr>
Envoyé : jeudi 24 septembre 2026 10:24
À : groupe.dumas.France <sete@groupe-henri-dumas.com>
Objet : Re: Recours hiérarchiques

Monsieur,

Le service a bien reçu vos demandes de recours hiérarchiques.

Ces recours se dérouleront sur la même demi-journée (par exemple l’un à 10h et l’autre à 11h). L’heure du second recours est bien entendu indicative et dépendra de la durée du premier.

Ainsi, je vous propose les dates suivantes :
– le jeudi 1er octobre à 10h puis 11h ;
– le mardi 6 octobre à 10h puis 11h ;
– le jeudi 8 octobre à 10h puis à 11h.

Je vous remercie de bien vouloir me communiquer votre préférence.

Je reste à votre disposition pour toute question complémentaire,
Bien cordialement,

MA CREDULITE

 De : groupe.dumas.France [mailto:sete@groupe-henri-dumas.com]

Envoyé : jeudi 24 septembre 2026 à 14:50

Pour : ‘michael.bousquet’ <michael.bousquet@dgfip.finances.gouv.fr>

Objet : Recours hiérarchiques

Bonjour Monsieur,

Le 8 octobre à 10h m’est tout à fait possible.

Je vous remercie pour votre courrier, qui laisse supposer que la discussion sera ouverte et probablement constructive.

En effet je ne peux pas imaginer rencontrer une personne signant « bien cordialement » en ayant des pensées négatives, ce serait totalement pervers.

L’ensemble de mes problèmes fiscaux étant transparents et publics, j’enregistrerai notre conversation dans la continuité de cette transparence, dont nous avons tous besoin.

Respectueusement. H. Dumas

RETOUR DE BATON

De : michael.bousquet <michael.bousquet@dgfip.finances.gouv.fr>
Envoyé : mardi 29 septembre 2026 16:55
À : groupe.dumas.France <sete@groupe-henri-dumas.com>
Objet : Re: Recours hiérarchiques

Monsieur,

Par courriel du 14 septembre 2026, vous sollicitez deux recours hiérarchiques dans le cadre du contrôle fiscal dont la SARL LES HAUTS DE COCRAUD et vous-même en qualité de dirigeant faites l’objet.

Le 24 septembre 2026, l’administration vous a proposé différentes dates possibles.

Ce même jour, vous avez indiqué votre préférence (soit le jeudi 8 octobre à 10h) et vous avez conclu par la phrase suivante : “L’ensemble de mes problèmes fiscaux étant transparents et publics, j’enregistrerai notre conversation dans la continuité de cette transparence, dont nous avons tous besoin“.

Il vous est rappelé que, sur le fondement de l’article 9 du code civil, le simple fait d’effectuer un enregistrement audio ou vidéo nécessite le consentement de la personne enregistrée.

En l’espèce, tel n’est pas le cas.

Quels que soient les motifs allégués, toute tentative d’enregistrement est inappropriée dans le cadre de relations apaisées entre l’administration et les usagers.

Par ailleurs, l’article 12 de la loi n° 2018-727 du 10 août 2018 pour un État au service d’une société de confiance (ESSOC) a créée l’article L. 54 C du livre des procédures fiscales. Ce dernier dispose que “Hormis lorsqu’elle est adressée dans le cadre des procédures mentionnées aux articles L. 12, L. 13 et L. 13 G et aux I et II de la section V du présent chapitre, la proposition de rectification peut faire l’objet, dans le délai imparti pour l’introduction d’un recours contentieux, d’un recours hiérarchique qui suspend le cours de ce délai“.
Ainsi, cet article offre la possibilité pour un contribuable faisant l’objet d’un contrôle sur pièces de demander un recours hiérarchique.

Aux termes du Bulletin officiel des finances publiques, “la réponse à la demande de recours hiérarchique est apportée par écrit. Ce recours ne donne pas obligatoirement lieu à un entretien” (BOI-CF-PGR-30-10).

Dès lors, il résulte de la lettre même de ces dispositions qu’elles ne prévoient “aucun droit à un entretien ou à un débat contradictoire” avec le supérieur hiérarchique du fonctionnaire ayant signé la proposition de rectification. De plus, les rapports parlementaires et les débats en commission et en séance “n’impliquent pas l’organisation d’un entretien oral” (CAA de Paris, 16 janvier 2026, n° 24PA03901 ; CE, 8e-3e ch., 14 avril 2023, n° 467067, conclusions du rapporteur public Romain Victor).

Par conséquent et compte tenu des circonstances précitées, la possibilité d’un entretien (physique ou oral) initialement proposé ne peut vous être accordée.

Toutefois, l’administration vous propose d’exposer au supérieur hiérarchique, par écrit, vos remarques et arguments et d’obtenir des éclaircissements supplémentaires.

A cette fin, vous avez apporté divers arguments à l’appui de vos demandes de recours dans les pièces jointes à votre courriel du 14 septembre 2026.

Je vous prie de bien vouloir faire parvenir au service vos éventuels arguments complémentaires dans un délai de 10 jours à compter de l’envoi du présent courriel.

Je me tiens à votre disposition pour tout renseignement complémentaire et vous prie d’agréer, Monsieur, l’expression de ma considération distinguée